Conditions Generales de vente de la Pépinière du chardon bleu Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent dans leur intégralité à toutes les ventes de micro-motte de sedum pour les sites : - haute-valeur-environnementale.com - toit-vert.info - maison-bio.eu - maison-energetique.com - sedum-et-toiture.fr - sedum-toiture.com - toits-verts.com - toiture-bio.com - toiture-terrasse.eu - toiture-végétalisée.com - toiture-vegetale.info - biosedum.com En conséquence, toute commande passée sur les site Internet implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur des présentes Conditions Générales de Vente à l'exclusion de tout autre document, tels que prospectus et autres publicités qui n'ont qu'une valeur indicative. un service de La Pépinière du chardon bleu. Siège Social : pré champ bon 71990 saint prix SIRET : 350 484 010 00037 N° TVA: FR 75350484010 Declaration CNIL:1423558 Toute commande passée sera traitée par la pépinière du chardon bleu. Les offres de plantes sont valables dans la limite des stocks disponibles sur la pépinière. Le prix des produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises,avec ou sans les frais de livraison suivant la demande du client. Toutes les commandes sont payables en Euros. La pépinière du chardon bleu se réserve le droit de modifier ses prix (de vente et frais de livraison) à tout moment mais les produits et les frais de livraison seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la passation de la commande. l'acheminement des plantes sera effectué par Chronopost pour les plaques par transporteur pour les godets Les frais de transport sont à la charge du client. Nous expédions chaque lundi . La vente est livrée à l'adresse de livraison indiquée par le client lors de sa commande. Il appartient au client de veiller à la bonne exécution de la livraison ce qui implique une vérification, par lui même ou par le destinataire de l'état des produits à leur réception en présence du transporteur. La Pépinière du chardon bleu attire l'attention du client qu'aucune faculté de rétractation ne lui est offerte en raison de la nature périssable des produits vendus. Toute réserve ou contestation relative à la conformité des produits ainsi qu'aux manquants et/ou avaries liés au transport devra être portée sur le bon de livraison. La réclamation devra être confirmée au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception. Une copie de cette réclamation ainsi qu'une copie du bon de livraison devra être adressée à la pépinière du chardon bleu dans les deux jours à compter de la réception des produits à peine de forclusion à l'égard de La Pépinière du chardon bleu. A défaut de respect des conditions, les produits livrés seront réputés conformes. En cas de contestation du client sur la conformité des produits livrés dans les conditions précitées, La pépinière du chardon bleu étudiera la possibilité de remplacer les produits livrés. Le paiement de la commande et des frais de transport s effectue comptant, par chèque ou carte bancaire, virement pour l'Europe. Pour toute information ou question, la pépinière du chardon bleu est à votre disposition Email : postmaster@pepiniereduchardonbleu.com Adresse :pépinière du chardon bleu pré champ bon 71990 saint prix Tél :0385542378 LA PEPINIERE DU CHARDON BLEU se réserve le droit de résilier toute vente ou partie de la vente en cas d'événement de force majeure ou de cas fortuit tels qu'embargo, grève, condition climatiques etc.. susceptibles d'arrêter ou de ralentir l'exécution ou le transport de la commande. En cas de survenance d'un tel événement, LA PEPINIERE DU CHARDON BLEU informera le client par courrier électronique dans un délais de 24 heures, à compter de la connaissance de la surveillance de l'événement. Conformément à la loi informatique et liberté de 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit d'en faire la demande en ligne ou par courrier, en nous indiquant vos nom, prénom et adresse. Nous nous engageons à ne pas communiquer à des tiers les informations que vous nous transmettez. Nous utilisons ces informations aux seules fins de satisfaire votre commande ou de vous adresser des offres commerciales. Cet article ne peut pas faire obstacle au transfert ou à la cession de nos activités. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client effectuera ses réclamations auprès de la pépinière du chardon bleu par courrier en recommandé avec accusé de réception sous deux jours. A défaut, seule sera compétent le tribunal de Chalon même en cas de référé et nonobstant pluralité d'instance ou de partie, ou d'appel en garantie.
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